Les rapports de la Chambre r�gionale des comptes : de bonnes lectures pour l’hiver

 

dimanche 5 septembre 2004
par Bernadette Soubirou

our entrer dans le d�tail, il s’agit de « juger les comptes des comptables publics des collectivit�s territoriales et de leurs �tablissements publics, examiner la gestion de ces collectivit�s ainsi que celle de tous les organismes qui, directement ou indirectement, en d�pendent ou en re�oivent des concours financiers, concourir au contr�le des actes budg�taires des collectivit�s territoriales et de leurs �tablissements publics, par des avis, des propositions ou des mises en demeure, dans des circonstances et selon une proc�dure d�finies pour l’essentiel par la loi elle-m�me » [1].

Le site de la CRC de Provence-Alpes-C�te d’Azur met � disposition du public les rapports et lettres d’observations d�finitives qu’elle a adress�s aux organismes publics contr�l�s depuis 1997. Pour l’agglom�ration toulonnaise, cela concerne les communes de la Valette (2000), de Sanary, Le Pradet, Six-Fours, Hy�res (2003), de la Seyne et Ollioules (2004), et des organismes comme le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var (CFPT - 2003), ou la Caisse de Cr�dit Municipal de Toulon (1998, 2004). La CRC choisit toujours des termes tr�s polic�s pour d�noncer les dysfonctionnements, comme par exemple la gabegie du bassin FIRST [2].
Les rapports sont pour l’essentiel t�l�chargeables au format pdf. Une lecture approfondie des documents vous �clairera � merveille sur l’utilisation, par la collectivit�, de la manne financi�re incarn�e par le contribuable.

Var-matin-c�ur fid�le s’est r�cemment mis au Arsh en consultant l’institut d’opinion du m�me nom, pour un sondage fumeux sur Hubert Falco et sa ville [3]. Tout va bien pour monsieur le Maire et mieux encore. « A l’Elys�e autant qu’� Matignon, ce n’est un secret pour personne : on aimerait le voir rester au minist�re qu’il occupe depuis d�j� vingt-six mois : un poste expos�, ingrat, difficile, mais o� son charisme personnel et son acharnement au travail ont finalement fait merveille », raconte le journaliste charg� du compte-rendu sans oser signer sa prose, car il y a des limites au cirage de pompes.
Pour d�crypter le pr�sent et pr�voir le futur, nous pr�f�rons les services du fameux mage Cuvervyl. D’autant que celui-ci a chang� sa boule d’�paule et lit d�sormais l’avenir dans les excr�ments de mouette.
Le guano r�v�le ainsi la r�cente visite de la Chambre r�gionale des comptes au Conseil g�n�ral du Var, afin de contr�ler les exercices de ces derni�res ann�es (�res Falco - Lanfranchi).
Est-ce � cause de la morne saison estivale ? L’investigation aurait particuli�rement concern� l’organisme d�partemental charg� de la politique touristique. On reprocherait au CG des d�s�quilibres en mati�re de subventions : le comit� d�partemental de tourisme (CDT) ferait partie des privil�gi�s � trop recevoir, au d�triment d’associations nettement moins "amies".
Les remarques de la CRC aidant, on s’attendrait donc � des ajustements de r�glage de la carburation financi�re, un dossier pas forc�ment tr�s sympa pour un certain haut fonctionnaire d�vou�, conseiller attitr� d’Huberman depuis des lustres, qui lui rapi�ce ses costumes de lumi�re et l’accompagne jusque dans les plus hautes sph�res parisiennes sans quitter l’ombre r�serv�e au petit personnel.
Pench� sur les selles aviennes, notre mage a m�me d�couvert un dysfonctionnement qui semble avoir �chapp� aux enqu�teurs de la CRC, arriv�s trop tard. Cela remonte � la fin de l’ann�e derni�re. Un �lu aurait dessin� un organigramme de service de fa�on � en occuper la position ultime, une r�organisation assez originale de la pyramide administrative. Utile pour faire le m�nage.
Quoi qu’il en soit, les fientes de gabians sont formelles : La lettre d’observation 2005 de la CRC, � d�couvrir dans les prochains mois sur le site web de l’institution, ne sera pas tendre pour la collectivit� install�e sur l’avenue des Lices.

[1] Sur le site des CRC, chapitre missions et comp�tences.

[2] Soci�t� d’�conomie mixte du bassin de g�nie oc�anique. Une installation qui co�ta 96 millions de francs dans les ann�es 80-90.
Extraits croquignolets du rapport (1998), pour celles et ceux qui ont la flemme d’aller sur le site : « L’instigateur du projet, la CCIV, a laiss� la place au conseil g�n�ral du Var qui oeuvre pour ne pas laisser un investissement co�teux sombrer en essayant de peser le moins possible sur les finances publiques �tant conscient du fait qu’il n’y aura pas de retour sur investissement et qu’au mieux, et pour une p�riode de courte dur�e, il y aura une exploitation tout juste �quilibr�e gr�ce � une client�le de soci�t�s li�es aux grands groupes p�troliers. Enfin le co�t total � ce jour est de l’ordre de 96 MF TTC (88,5 MF pour l’investissement et 7,8 MF pour le fonctionnement de la SEM depuis sa cr�ation) soit plus du triple des premi�res estimations qui datent il est vrai de 15 ans en arri�re. Les travaux � proprement parler ne repr�sentent que 65,5 % des frais support�s par les diff�rents partenaires, les prestations intellectuelles de tout ordre se montent � 15,5 %, les frais financiers � 8,5 % et les d�penses diverses y compris les frais de fonctionnement de la structure mise en place pour r�aliser cet �quipement sont de 10,5 %. L’importance des frais autres que ceux strictement n�cessaires � la r�alisation de l’�quipement est � noter (plus du tiers des d�penses) d’autant plus qu’ils auraient pu �tre diminu�s dans des proportions importantes surtout en ce qui concerne les frais financiers et les frais de fonctionnement si d’autres choix avaient �t� fait concernant la structure destin�e � r�aliser et exploiter cet �quipement. Face � ces d�penses figurent des recettes qui ont pour caract�ristiques d’�tre uniquement d’origine publique : Fonds europ�ens, d�partement du Var, r�gion, Etat, ville de la Seyne-sur-Mer, ville de Toulon, CCIV et IFREMER. [...]La zone du Br�gaillon n’est pas encore, et pour longtemps, occup�e par des centres de recherche li�s aux �quipements de FIRST et aucun emploi li� directement ou indirectement au bassin n’a �t� cr��. »

[3] R�sultats dans les �ditions du 28 et 29 ao�t derniers.