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Le roman d’anticipation dont un proche d’Arthur Paecht est le h�ros

dimanche 27 janvier 2008
par Olivier Vermert
�tre adjoint en mairie de la Seyne peut procurer certains avantages. Exemple num�ro un : on peut acheter un terrain � la collectivit� — pour un prix que si tu trouves moins cher ailleurs Arthur te rembourse la diff�rence —, avec le soutien d’une administration tellement empress�e qu’elle ent�rine les d�cisions avant m�me qu’elles ne soient prises.

ADJOINT charg� des "relations avec les commer�ants, les artisans et les professions lib�rales" � La Seyne-sur-Mer, Serge Daninos cultive sa r�putation de gentleman. Le genre � porter le cabas des vieilles dames dans l’escalier, le genre � faire le taxi pour les �lus cacochymes peinant � rejoindre les r�unions du Conseil municipal. Chez les Daninos, la passion des seniors rel�ve de la vocation familiale. Elle s’affirme par la gestion de maisons de retraite comme "Les jardins de Provence" � Toulon.

Serge a �t� �lu en 2002 sur la liste d’Arthur Paecht. Son mandat public ne l’a jamais emp�ch� de d�velopper ses affaires priv�es. C’est le moins qu’on puisse dire, puisqu’il est depuis 2006 l’heureux administrateur d’une maison de retraite opportun�ment construite en zone franche sur le domaine des Playes.

Rappel du contexte : la ZAC (Zone d’Am�nagement Concert�e � usage d’activit� �conomique) des Playes, � la Seyne-sur-Mer, voit le jour en 1989. Sur 55 hectares, 17 h�ritent du label ZFU (Zone Franche Urbaine). En 1993, l’am�nagement est confi� � la Soci�t� Proven�ale d’�quipement qui, plac�e en redressement judiciaire en juin 2002, ne pourra achever sa mission. La Ville r�cup�rera les terrains qui restent avant de refourguer la comp�tence � TPM, de la propri�t� fonci�re � la commercialisation des lots (d�cembre 2003).

Notre histoire d�bute le 27 mai 2004.
Ce jour-l�, le Conseil municipal s’int�resse aux terrains gagn�s apr�s la d�bandade de la SPE. Les services municipaux ont am�nag� des lots et r�parti la SHON (Surface Hors d’oeuvre Nette). Les �lus pr�sents — Serge Daninos n’en fait pas partie — adoptent le d�coupage � l’unanimit�.

Si l’adjoint au commerce est absent, c’est peut-�tre parce qu’il est occup� � boucler le dossier de sa nouvelle maison de retraite m�dicalis�e. La cr�ation d’un tel �tablissement [1] n�cessite une convention tripartite avec l’�tat et le D�partement qui re�oit et examine les propositions. Le dossier de Daninos est d�clar� complet le samedi 29 mai, deux jours apr�s la tenue du Conseil municipal.

Deux semaines plus tard, le 14 juin 2004, la Commune c�de � l’Agglom�ration les terrains de la ZAC selon les modalit�s du 27 mai. Le m�me jour, TPM et Daninos signent un compromis de vente visant le lot num�ro 5 (6000m� de parcelles pour une SHON de 5000m�). Un terrain qui change deux fois de main en moins de 8 heures ? Vous ne vous plaindrez plus jamais des lenteurs de l’administration !

Plus fort : la r�union du bureau communautaire autorisant le pr�sident de l’Agglom�ration � vendre le lot ne se r�unira que le 28 juin, soit 14 jours apr�s la signature du compromis.

Deuxi�me acte : l’achat.
Le 2 d�cembre 2004, Pr�fet et Pr�sident du Conseil g�n�ral signent « l’arr�t� conjoint autorisant la cr�ation d’un Etablissement d’H�bergement pour Personnes �g�es D�pendantes priv� commercial "L’�ge d’or" � la Seyne-sur-Mer ». Cette autorisation est donn�e � l’EURL (Entreprise Unipersonnelle � Responsabilit� Limit�e) "la R�sidence L’�ge d’or", dont nous n’avons pas pu retrouver la trace sur le registre des soci�t�s.

Le maire de la Seyne d�livre le permis de construire � son adjoint en avril 2005. Ce permis est ensuite transf�r� au profit de la "SCI L’�ge d’or" le jour m�me de l’immatriculation de cette nouvelle soci�t�, le 25 octobre 2005. Belle r�activit� des services municipaux.

Mais en mati�re de rapidit� d’ex�cution, le 28 novembre 2005 reste la journ�e la plus charg�e de toute la proc�dure :
1) la SCI L’�ge d’or signe un cr�dit-bail avec la soci�t� "Mur �cureuil" (le cr�dit-bail peut �tre utilis� pour financer des op�rations immobili�res d’envergure, comme c’est le cas ici, la soci�t� de cr�dit pouvant alors se substituer un temps � l’acheteur).
2) Le bureau communautaire de TPM (o� si�ge Arthur Paecht) d�cide de vendre le lot � "Mur �cureuil".
3) "Mur �cureuil" ach�te le lot � TPM. 

Le 28 novembre 2005 Daninos ach�te donc en leasing 6000m� de terrains ZFU au prix de 320.160 euros HT, soit 53 euros le m�tre carr�. Un tarif qui correspond � ce qui se pratiquait au d�but des ann�es 90, quand le premier am�nageur de la ZAC commercialisait ses lots � 350 francs le m�tre carr�. � titre de comparaison, on a pu relever que les terrains alentours se vendaient, au tournant 2005-2006, autour de 80 � 90 euros le m�tre carr�.

Interpell� sur le dossier, Arthur Paecht explique que la rapidit� des interventions tient du principe d’�conomie pour �viter la multiplication des r�unions, pour grouper les signatures et ne pas abuser de la disponibilit� du Pr�sident de TPM Hubert Falco. On pourrait ajouter que la proximit� des bureaux du maire et de son adjoint permettent de faire des �conomies substantielles en mati�re d’affranchissement, dans la mesure o� le premier peut faire avancer le dossier du second sans le moindre aller-retour postal.

Aux derni�res nouvelles, le nom de Daninos figurerait sur la nouvelle liste de Paecht pour les municipales. Ce qui fait ricaner les esprits retors : « ah bon ? Il a une autre maison de retraite � construire ? »

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[1] EHPAD : �tablissement d’H�bergement pour Personnes �g�es D�pendantes.

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  • Costards � rayures... 12 février 2008, par


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