Le roman d’anticipation dont un proche d’Arthur Paecht est le héros

ADJOINT chargé des "relations avec les commerçants, les artisans et les professions libérales" à La Seyne-sur-Mer, Serge Daninos cultive sa réputation de gentleman. Le genre à porter le cabas des vieilles dames dans l’escalier, le genre à faire le taxi pour les élus cacochymes peinant à rejoindre les réunions du Conseil municipal. Chez les Daninos, la passion des seniors relève de la vocation familiale. Elle s’affirme par la gestion de maisons de retraite comme "Les jardins de Provence" à Toulon.

Serge a été élu en 2002 sur la liste d’Arthur Paecht. Son mandat public ne l’a jamais empêché de développer ses affaires privées. C’est le moins qu’on puisse dire, puisqu’il est depuis 2006 l’heureux administrateur d’une maison de retraite opportunément construite en zone franche sur le domaine des Playes.

Rappel du contexte : la ZAC (Zone d’Aménagement Concertée à usage d’activité économique) des Playes, à la Seyne-sur-Mer, voit le jour en 1989. Sur 55 hectares, 17 héritent du label ZFU (Zone Franche Urbaine). En 1993, l’aménagement est confié à la Société Provençale d’Équipement qui, placée en redressement judiciaire en juin 2002, ne pourra achever sa mission. La Ville récupèrera les terrains qui restent avant de refourguer la compétence à TPM, de la propriété foncière à la commercialisation des lots (décembre 2003).

Notre histoire débute le 27 mai 2004.
Ce jour-là, le Conseil municipal s’intéresse aux terrains gagnés après la débandade de la SPE. Les services municipaux ont aménagé des lots et réparti la SHON (Surface Hors d’oeuvre Nette). Les élus présents — Serge Daninos n’en fait pas partie — adoptent le découpage à l’unanimité.

Si l’adjoint au commerce est absent, c’est peut-être parce qu’il est occupé à boucler le dossier de sa nouvelle maison de retraite médicalisée. La création d’un tel établissement [1] nécessite une convention tripartite avec l’État et le Département qui reçoit et examine les propositions. Le dossier de Daninos est déclaré complet le samedi 29 mai, deux jours après la tenue du Conseil municipal.

Deux semaines plus tard, le 14 juin 2004, la Commune cède à l’Agglomération les terrains de la ZAC selon les modalités du 27 mai. Le même jour, TPM et Daninos signent un compromis de vente visant le lot numéro 5 (6000m² de parcelles pour une SHON de 5000m²). Un terrain qui change deux fois de main en moins de 8 heures ? Vous ne vous plaindrez plus jamais des lenteurs de l’administration !

Plus fort : la réunion du bureau communautaire autorisant le président de l’Agglomération à vendre le lot ne se réunira que le 28 juin, soit 14 jours après la signature du compromis.

Deuxième acte : l’achat.
Le 2 décembre 2004, Préfet et Président du Conseil général signent « l’arrêté conjoint autorisant la création d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes privé commercial "L’âge d’or" à la Seyne-sur-Mer ». Cette autorisation est donnée à l’EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) "la Résidence L’âge d’or", dont nous n’avons pas pu retrouver la trace sur le registre des sociétés.

Le maire de la Seyne délivre le permis de construire à son adjoint en avril 2005. Ce permis est ensuite transféré au profit de la "SCI L’âge d’or" le jour même de l’immatriculation de cette nouvelle société, le 25 octobre 2005. Belle réactivité des services municipaux.

Mais en matière de rapidité d’exécution, le 28 novembre 2005 reste la journée la plus chargée de toute la procédure :
1) la SCI L’âge d’or signe un crédit-bail avec la société "Mur écureuil" (le crédit-bail peut être utilisé pour financer des opérations immobilières d’envergure, comme c’est le cas ici, la société de crédit pouvant alors se substituer un temps à l’acheteur).
2) Le bureau communautaire de TPM (où siège Arthur Paecht) décide de vendre le lot à "Mur écureuil".
3) "Mur écureuil" achète le lot à TPM. 

Le 28 novembre 2005 Daninos achète donc en leasing 6000m² de terrains ZFU au prix de 320.160 euros HT, soit 53 euros le mètre carré. Un tarif qui correspond à ce qui se pratiquait au début des années 90, quand le premier aménageur de la ZAC commercialisait ses lots à 350 francs le mètre carré. À titre de comparaison, on a pu relever que les terrains alentours se vendaient, au tournant 2005-2006, autour de 80 à 90 euros le mètre carré.

Interpellé sur le dossier, Arthur Paecht explique que la rapidité des interventions tient du principe d’économie pour éviter la multiplication des réunions, pour grouper les signatures et ne pas abuser de la disponibilité du Président de TPM Hubert Falco. On pourrait ajouter que la proximité des bureaux du maire et de son adjoint permettent de faire des économies substantielles en matière d’affranchissement, dans la mesure où le premier peut faire avancer le dossier du second sans le moindre aller-retour postal.

Aux dernières nouvelles, le nom de Daninos figurerait sur la nouvelle liste de Paecht pour les municipales. Ce qui fait ricaner les esprits retors : « ah bon ? Il a une autre maison de retraite à construire ? »

[1] EHPAD : Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes.