SIAPE : qu’importe l’amphore, pourvu qu’on ait l’ivresse

UN premier article rapprochait l’histoire de la station d’�puration du Pouverel (dite aussi "Pont de la Clue"), construite dans les ann�es quatre-vingt sur la ville de la Garde, et celle d’Amphitria, usine moderne et sous-exploit�e de l’Ouest toulonnais.
La STEP du Pouverel est aujourd’hui agrandie, mise aux normes, rebaptis�e... mais maintenue en zone inondable [1]. Les cl�s d’Amphora devraient �tre livr�es d�but 2006.

Dans le bulletin municipal du 8 novembre 2004, les �diles gard�ens c�l�braient leur futur bijou. « C’est un des projets structurants majeurs du mandat » s’enflammait Jean-Louis Masson, r�inventant une fois de plus l’histoire. Car l’extension du Pouverel est pr�par�e depuis le milieu des ann�es quatre-vingt dix, avant m�me que le pr�d�cesseur de Masson ne s’installe � l’H�tel de ville.
Etude de longue haleine men�e par le SIAPE, syndicat intercommunal en charge de l’assainissement sur l’Est toulonnais : une premi�re phase visant � d�finir le processus et les �quipements, c’est � dire le corps de l’usine, fit l’objet d’un march� en ao�t 2001 avec une filiale de Suez, la soci�t� ONDEO Degremont. La seconde traitait du g�nie civil : toit, murs et voirie. Campenon Bernard, une filiale de Vinci, gagna l’appel d’offres en mars 2003.

Explosion de l’emprunt.
Le dossier pr�voyait dans sa premi�re mouture une "tranche ferme", l’essentiel des travaux, et deux "tranches conditionnelles" soumises � l’avanc�e de la r�flexion et � la souplesse budg�taire : une pour l’extension du traitement physico-chimique des eaux us�es � hauteur de 3600m3/h, l’autre pour la mise en place d’une unit� de s�chage des boues. Mais contraint de revoir ses ambitions � la baisse, le SIAPE adopta le 19 juin 2003 un plan de financement « pr�voyant de limiter les travaux � la tranche ferme et la tranche conditionnelle 1 ainsi que l’augmentation du recours � l’emprunt pour financer le projet ». Entre le plan initial datant de 2000 et celui de 2003, on constate la diminution des aides de l’Agence de l’Eau et de la R�gion [2], et surtout l’augmentation cons�quente des co�ts li�s � la tranche ferme (de 14,7 � 19,1M€ HT). D’o� la n�cessit� d’augmenter l’emprunt d’environ 30% (de 5,2 � 6,8M€ HT).

Le m�me jour (19 juin 2003), le SIAPE autorisait son pr�sident « ï¿½ signer le march� pour la r�alisation du G�nie civil et du VRD [3] ».

Consultatif, donc inutile.
Et� 2003. Ne reste plus pour achever la proc�dure que la r�union du Conseil D�partemental d’Hygi�ne (CDH) [4] dont l’avis n’est que consultatif, et ensuite roule ma poule : le pr�fet donne l’agr�ment final et le chantier peut d�marrer.
Mais l’imp�tueux pr�sident du SIAPE Thierry Albertini [5] n’attend pas le feu vert du repr�sentant de l’Etat. Le march� est sign� et les travaux d�buteront en novembre... m�me si le Conseil d’Hygi�ne ne se r�unit que le 29 octobre. C’est un pari anticipant l’approbation collective, dans la mesure o� le Pr�fet a coutume de suivre les d�cisions du Conseil.

Et lors de cette fameuse r�union, un grain de sable se pr�sente sous la forme du rapport de la Direction D�partementale de l’Equipement donn� en lecture � l’assembl�e.
La DDE souligne les insuffisances de "l’�tude d’impact" qui sous-tend le projet. Ainsi, la population raccord�e � la station du Pouverel serait sous-estim�e. L’expertise port�e par le SIAPE table sur une progression de 72.600 personnes (aujourd’hui) � 86.000 (horizon 2015/2020), « mais la reprise des �tudes prospectives, men�es par l’Etat depuis plusieurs ann�es, a montr� en cours d’instruction que la capacit� d’accueil globalis�e (population permanente et touristique) des communes raccord�es est d�j� proche de 100.000 habitants (seuil d�pass� en pointe) et que les r�serves de capacit� d’accueil des documents d’urbanisme actuels sont estim�s � 150.000 habitants en 2015 ou 2020 ».
Le document critique aussi le fait qu’aucune solution alternative n’ait �t� �tudi�e. « Ainsi la possibilit� de conduire, tout ou partie des eaux non trait�es du territoire des 4 communes du SIAPE � la station Ouest � Sici� aurait m�rit� d’�tre �tudi�e en raison de nombreux avantages : - d’ordre environnemental [...] - d’ordre �conomique : la station actuelle de Sici� [Amphitria] con�ue pour traiter les eaux us�es d’une population d’environ 500.000 habitants, n’en re�oit que 200 � 250.000 [...] Le raccordement � la station de Sici� est techniquement faisable en compl�tant le r�seau actuel de l’agglom�ration, ou m�me en mettant �ventuellement en place un r�seau neuf � un co�t nettement inf�rieur � celui de l’actuel projet. Une solution � l’�chelle de l’agglom�ration toulonnaise, compte tenu de la nouvelle intercommunalit� naissante (TPM), aurait �t� plus appropri�e et mieux inscrite dans le d�veloppement durable ». Sachant que le r�seau toulonnais n’est pas de premi�re jeunesse et n�cessitera t�t ou tard un ravalement d’envergure, le point de vue semble pertinent. Il est en tout cas conforme � l’article 6 de l’arr�t� de 1994 [1] : « Tous les r�seaux de collecte, les d�versoirs d’orage et les stations d’�puration d’une m�me agglom�ration doivent �tre con�us, r�alis�s, exploit�s, entretenus et r�habilit�s comme constituant d’une unit� technique homog�ne, et en tenant compte de leurs effets cumul�s sur le milieu r�cepteur ».
Le pr�sident du SIAPE, apr�s s’�tre fait remonter les bretelles par le Secr�taire G�n�ral de la pr�fecture pour son empressement, conteste les �l�ments du rapport. Le d�bat s’installe au sein de l’assembl�e. On apprend que le dossier n’a pas �t� soumis � l’expertise du Conseil sup�rieur d’Hygi�ne Publique de France (CSHPF). Principal argument oppos� par Albertini : « l’intervention du Pr�fet coordonnateur de Bassin et du CSHPF aurait pour effet de rallonger de six mois la proc�dure, sans modifier les exigences techniques qui s’appliquent. Et � d�faut d’engagement r�el avant la date butoir du 25 novembre 2003, les subventions obtenues aupr�s de l’Agence de l’Eau ne seront plus acquises ». Car voil� le coeur du probl�me. Qu’importe l’amphore, pourvu qu’on ait l’ivresse.
Il fait un peu chaud ici, vous ne trouvez pas ? Va-t-on refuser l’extension ? Va-t-on retarder l’�ch�ance pour affiner les �tudes ? Vient le moment du vote, le pr�sident du SIAPE sort de la salle.
Le SG de la pr�fecture, pr�sident de s�ance, desserre son noeud de cravate et r�sume le probl�me pour les plus mal-comprenants du CDH :

Extrait du compte-rendu du Conseil Départemental d’Hygiène, 29 octobre 2003.

Le Conseil rejettera finalement les observations de la DDE, se pronon�ant « contre le refus » d’autorisation, votant l’extension biologique de la STEP et n�gligeant le « sursis � statuer dans l’attente d’�l�ments compl�mentaires ». Ouf ! Une fin d’aventure charmante pour M�re Nature et les petites soci�t�s artisanales int�ress�es par le chantier (Suez/Lyonnaise des Eaux, Veolia/G�n�rale des Eaux, Vinci).

Et les boues ?
Le probl�me du traitement des r�sidus solides n’est toujours pas r�gl�. Le court terme pr�voit un traitement � Amphitria suite � une convention sign�e avec le SIRTEMEU : des camions transporteront les d�chets vers l’incin�rateur du Cap Sici� (ce qui renvoie aux observations du rapporteur de la DDE). Certains sont toujours favorables � la solution de l’�pandage, mais l’�ventuelle pr�sence de m�taux lourds dans les r�sidus interdit d�sormais l’utilisation de ces boues � des fins agricoles. L’id�e d’un incin�rateur local fait aussi son chemin. Pendant la gamberge, les travaux continuent.

En d�cembre dernier, le SIAPE a vot� une nouvelle augmentation de la taxe d’assainissement. Car l’emprunt n’attend pas. Si la part du syndicat dans le financement �tait �valu�e � 5,2M€ HT en 2000, elle s’�l�ve finalement � 9,6M€ HT comme l’indique le panneau �lev� � l’entr�e du chantier. Soit une d�rive d’� peine 85% (le co�t global initialement estim� � 18,4M€ est mont� � 20M€ HT, soit un glissement de 8,8%).
Dans le d�tail de leur premi�re facture d’eau de l’ann�e 2005, les Gard�ens, Prad�tans, Valettois et Toulonnais de l’Est d�couvriront ainsi une nouvelle ligne intitul�e "surtaxe SIAPE", qui alourdit le co�t du litre d’eau de plus de 27 centimes d’euros HT.

Au sujet de la privatisation de l’eau, de Veolia et de Suez, lire aussi "Main basse sur l’eau des villes", un dossier �clairant du Monde diplomatique, mars 2005.

[1] l’arr�t� du 22 d�cembre 1994 "fixant les prescriptions techniques relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux us�es mentionn�es aux articles L. 372-1-1 et L.372-3 du code des communes" stipule, dans son article 18 : « les stations ne doivent pas �tre implant�es dans des zones inondables. Toutefois, en cas d’impossibilit� technique, une d�rogation peut �tre accord�e si la commune justifie la compatibilit� du projet avec le maintien de la qualit� des eaux et sa conformit� � la r�glementation sur les zones inondables ». Pr�cisons que cet arr�t� n’�tait pas en vigueur quand fut inaugur�e la station en 1983.

[2] Le SIAPE ambitionnait une subvention de l’Agence de l’Eau � hauteur de 50% du montant total (8,7M€ pour 18,4M€ HT estim�s). L’affichage � l’entr�e du chantier indique aujourd’hui 5,7M€ HT de participation, � savoir 28,5% des 20M€ HT av�r�s.

[3] VRD : "Voirie R�seaux divers".

[4] « Le Conseil D�partemental d’Hygi�ne est un organisme consultatif saisi par le pr�fet et institu� pour donner des avis ou des recommandations sur "toutes les questions int�ressant la Sant� Publique et la Protection Sanitaire de l’Environnement" (article L.776 du Code de la Sant� Publique). Il "doit �tre l’enceinte o� s’instaure une v�ritable concertation sur la politique conduite � l’�gard des probl�mes d’hygi�ne et d’environnement". Il est donc amen� � donner un avis en particulier sur les demandes d’autorisations au titre de la r�glementation sur les installations class�es pour la protection de l’environnement, sur les demandes d’autorisations au titre de la loi sur l’eau, ainsi que sur divers plans et dispositifs relatifs � la protection de l’environnement ». Pr�sid� par un d�l�gu� de la pr�fecture, ses membres repr�sentent les collectivit�s territoriales, les associations de protection de la nature et les organisations de consommateurs, les professions agricoles et industrielles, des personnalit�s comp�tentes en mati�re de sant� et d’hygi�ne ainsi que des Services de l’Etat.

[5] Par ailleurs adjoint � la mairie de la Valette.