Risques majeurs : le myst�re de la "r�glementation dans les zones les plus expos�es"
Rassurez-vous : c’est du pipeau. Heureusement pour la Croissance, pendant que les fonctionnaires tirent leurs traits et brassent de l’air, les gens s�rieux continuent de couler le b�ton.
PRENEZ Toulon, par exemple. La capitale du Var est un vrai casse-t�te pour les urbanistes, coinc�e entre mer et montagne, sans possibilit� d’extension. Sous le joug des cours d’eau jadis d�tourn�s, prompts � retrouver leur lit historique d�s que la pluie s’en m�le. Les activit�s industrielles et nucl�aires class�es "confidentiel D�fense" conditionnent l’activit� du centre-ville et le barrage du Revest commande le d�veloppement des quartiers nord et ouest.
Le 24 ao�t dernier, la presse locale publiait l’appel d’offre relatif au « march� de ma�trise d’oeuvre pour la construction d’un centre d’incendie et de secours et d’un centre de gestion des interventions ». En langage commun : une belle caserne de pompiers. « Date de livraison pr�visionnelle : deuxi�me semestre 2007 ; lieu d’ex�cution : Avenue des Routes, 83000 Toulon ».
Le site pr�vu pour la caserne a ceci de particulier qu’il s’inscrit au beau milieu de la « zone d’alea risque de rupture de barrage » figurant sur les documents officiels [1].
Voil� comment se pr�sente le risque : « la commune de Toulon se trouve � 5 km du barrage de Dardennes implant� sur la commune du Revest-les-Eaux depuis 1912 et mis en service en 1913. En cas de rupture totale et brutale du barrage, l’onde de submersion atteindrait le quartier du Jonquet en vingt minutes. Mais une telle situation a une tr�s faible probabilit� d’occurrence. En effet, des ph�nom�nes pr�curseurs appara�traient bien avant la rupture de l’ouvrage et ainsi, des mesures pr�ventives pourraient �tre prises telles que la mise en s�curit� des populations. A ce jour, aucun incident ne s’est produit » [2].
Ci-contre et ci-dessus, le gribouillage des experts pr�voyant l’inondation en cas de rupture. Les l�gendes sont de Cuverville.
Urbanisme et r�glementation. Quelle r�glementation ?
Ces documents, �tablis par les services de l’Etat et r�cup�r�s par les �lus pour informer les populations, devraient servir aussi (surtout ?) � contr�ler l’urbanisation. C’est d’ailleurs inscrit au programme. En guise de r�ponse partielle � la question « quelles sont les mesures prises dans la commune ? », on propose ainsi la « r�glementation de l’am�nagement dans les zones les plus expos�es ». Qu’est-ce � dire ? Voil� une recommandation un peu brumeuse. Sur le document relatif au "risque industriel", on pr�ne « la ma�trise de l’am�nagement » dans la zone concern�e, ce qui n’est pas plus explicite. En listant ainsi les types de risques et les conclusions aff�rentes, on pourra certes trouver des contraintes plus nettes, mais une loi semble se d�gager de l’ensemble : plus l’al�a est r�duit (voire minimis�, comme c’est le cas pour le "risque inondation"), plus la zone hachur�e est petite, et plus l’interdiction de construire dans la zone est cat�gorique. Il faut que les contraintes soient "r�alistes".
Nous pensions trouver des �claircissements en feuilletant le code de l’urbanisme, c’est encore rat�. L’article essentiel porte le num�ro L110 : « Afin d’am�nager le cadre de vie, d’assurer sans discrimination aux populations r�sidentes et futures des conditions d’habitat, d’emploi, de services et de transports r�pondant � la diversit� de ses besoins et de ses ressources, de g�rer le sol de fa�on �conome, d’assurer la protection des milieux naturels et des paysages ainsi que la s�curit� et la salubrit� publiques et de promouvoir l’�quilibre entre les populations r�sidant dans les zones urbaines et rurales et de rationaliser la demande de d�placements, les collectivit�s publiques harmonisent, dans le respect r�ciproque de leur autonomie, leurs pr�visions et leurs d�cisions d’utilisation de l’espace ». C’est beau comme un discours de Chirac. Et les pr�cisions apport�es dans le L121-1 ne permettent pas d’en savoir davantage : « Les sch�mas de coh�rence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales d�terminent les conditions permettant d’assurer : [...] 3� Une utilisation �conome et �quilibr�e des espaces naturels, urbains, p�riurbains et ruraux, la ma�trise des besoins de d�placement et de la circulation automobile, la pr�servation de la qualit� de l’air, de l’eau, du sol et du sous-sol, des �cosyst�mes, des espaces verts, des milieux, sites et paysages naturels ou urbains, la r�duction des nuisances sonores, la sauvegarde des ensembles urbains remarquables et du patrimoine b�ti, la pr�vention des risques naturels pr�visibles, des risques technologiques, des pollutions et des nuisances de toute nature ».
Conclusion : le Pr�fet, sur les �paules duquel repose la responsabilit� des autorisations, fait un peu comme il le sent.
Il pourra signer un arr�t� imposant � une entreprise de d�m�nager comme ce fut le cas en juin dernier (pour un d�p�t de carburant install� dans le quartier de la Serinette), mais on comprend qu’il aura plus de mal � g�rer les activit�s industrielles de la Marine nationale qui sert, comme lui, l’Etat fran�ais. L’Etat se retrouve souvent juge et partie.
De plus, le Pr�fet entend certainement les dol�ances des �lus confront�s � cette scl�rose g�ographique qui oblit�re toute tentative de d�veloppement. L�chons du lest car Toulon est en mouvement, Toulon sort de l’orni�re, il faut que �a pulse.
C’est pour cela qu’on autorise les constructions sous le barrage, qu’on regarde des logements se dresser en zone rouge � proximit� d’activit�s pyrotechniques, qu’on approuve la r�novation et l’agrandissement d’une centrale d’�puration en zone inondable, qu’on permet les activit�s scolaires et la construction d’un palais omnisports dans une zone d’urgence nucl�aire se trouvant elle-m�me dans l’axe du barrage !
Les meilleurs sp�cialistes d’urbanisation et d’autorisations pr�fectorales de France se trouvent � Toulon. C’est bien connu. Bien meilleurs que ceux de Toulouse, qui n’ont pas mesur� le danger du d�veloppement urbain autour de l’usine AZF (septembre 2001 : dommage) ; bien meilleurs que ceux de Fr�jus, qui voyaient dans le barrage de Malpasset un fleuron de l’hydro�lectricit� locale (d�cembre 1959 : dommage) ; bien meilleurs que ceux de Sommi�res, qui tous les ans sont oblig�s de se racheter une bagnole vu que la crue du Virdoule a encore embarqu� la derni�re en date (...2002, 2003... Dommage).
Les Toulonnais (nous en sommes) souhaitent ardemment que les sp�cialistes aient raison. Ils veulent croire que les �lus et l’administration sont bien inspir�s quand ils assimilent les « tr�s faibles possibilit�s d’occurrence » au risque z�ro. Que tout le monde peut continuer � occuper l’espace comme si de rien n’�tait. Car personne ne souhaite voir son gamin passer sur le billard pour une op�ration de la thyro�de apr�s les flatulences d’un sous marin nucl�aire.
Mais s’il vous pla�t, pourrions-nous en finir avec l’atelier coloriage, les plans de pr�vention et autres DICRIM dont l’utilit� semble vraiment tr�s limit�e ? A part donner du grain � moudre aux r�dacteurs de Cuverville et inqui�ter les lecteurs, � quoi servent ces machins ?
[1] DCS : Dossier Communal Synth�tique, destin� � renseigner les communes et les particuliers sur les risques technologiques et naturels dans une zone g�ographique donn�e. La cartographie et les analyses des risques sont produites par les services de l’Etat sous la conduite de la Pr�fecture.
[2] Conclusions des analystes de la situation toulonnaise (dans le DCS). Mots soulign�s par eux.
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